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Mon association peut-elle faire du profilage de donateur sous le règlement européen sur la protection des données (RGPD ou GDPR) ?

Il est très courant pour les associations de faire des recherches sur des personnes qui, par exemple, ont déjà fait un don. L’idée étant, qu’une fois ces donateurs sélectionnés et classifiés, il est possible de créer des campagnes d’appel à dons plus ciblées et donc plus efficaces. Ce profilage est-il autorisé sous le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD ou GDPR)?

Pour recevoir notre guide pratique gratuit « Les associations et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGDP ou GDPR) », cliquez ici.

Qu’est-ce que le profiling ou le profilage ?

Le RGDP ou GDPR définit à l’article 4 (4) le profilage comme « toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données à caractère personnel pour évaluer certains aspects personnels relatifs à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des éléments concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences personnelles, les intérêts, la fiabilité, le comportement, la localisation ou les déplacements de cette personne physique».

Le profilage, ou profiling en anglais, est très courant surtout dans les pays anglo-saxon. Il est généralement utilisé par des sociétés qui analyse le “profil de consommation” de chaque client ou prospect, avant de décider d’une stratégie de marketing. Grâce à ce profilage, la société est à même d’adapter sa communication et donc de bâtir la meilleure offre commerciale.

Le problème du profilage et de la recherche dans le fundraising

Le profilage a rapidement été adopté par les associations, cherchant à établir une image plus complète de leur donateur, elles aussi, pour rendre leur communication et donc leurs appels à dons plus efficace.

Le profilage est-il autorisé par le RGDP ou GDPR ?

Il est important de souligner que le RGPD n’impose pas d’interdiction généralisée sur le profilage et la prise de décision automatisée. Le RGPD indique ainsi qu’un traitement de ce type doit être assorti de garanties appropriées, qui devraient comprendre une information spécifique de la personne concernée (donc il faut informer les donateurs de ce profilage) ainsi que le droit d’obtenir une intervention humaine (article 22), d’exprimer son point de vue, d’obtenir une explication quant à la décision prise à l’issue de ce type d’évaluation et de contester la décision.

Mon association est-elle concernée ?

Potentiellement oui. Cela dépend des pratiques de fundraising de votre association. Pour une clarification des pratiques autorisées, il est intéressant de regarder la situation au Royaume Unis ou l’association British Heart Foundation s’est vue infliger une amende de 18 000 GBP pour avoir enfreint la loi sur la protection des données. L’association avait ciblé de nouveaux donneurs pour ses campagnes d’appel à dons en rassemblant des renseignements personnels obtenus de sources publiques et en échangeant des renseignements personnels avec d’autres associations afin de créer une base de données de donateurs. Le régulateur anglais a déclaré que les donateurs n’étaient pas informés de ces pratiques et étaient donc incapables de donner leur consentement (ou d’objecter).

Le régulateur anglais, appelé l’ Office of the Information Commissioner(OIC), affirme dans son blog qu’il reconnaît que le profilage peut être «un outil puissant pour les organismes caritatifs et peut bénéficier aux individus, à l’économie et à la société en général». Cependant, l’OIC souligne le fait que le profilage peut aussi parfois avoir « des effets significatifs et préjudiciables sur les personnes”.

Quelles sont les pratiques au Royaume Unis ?

L’OIC a récemment publié un document sur le profilage (ico-feedback-request-profiling-and-automated-decision-making) qui peut être intéressant pour les associations (nous n’avons pas trouvé un tel document pour la CNIL, mais l’avis d’un autre régulateur soumis au RGPD peut être utile). Le point essentiel pour les associations et les fundraisers est d’examiner quelle sera leur base juridique pour le traitement dans le contexte du profilage, et documenter cela conformément aux exigences du RGPD.

En tant que fundraiser, vous pouvez vous baser sur le consentement comme fondement juridique du profilage de vos donateur. Rappelez vous que ce consentement doit être donné librement, spécifique, informé et sans ambiguïté. Donc vos mentions legales et votre politique de confidentialité doit être claire sur le profilage.

D’autres bases légales que votre association peut utiliser pour le profilage incluent le traitement étant:

  • nécessaire à l’exécution d’un contrat; ou
  • nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par votre association.

Cependant, vous devrez être en mesure de démontrer que le profilage est nécessaire pour atteindre cet objectif, plutôt que simplement utile. Il sera bien plus difficile de prouver que le profilage est nécessaire (car en réalité il est plutôt utile pour vous), et il est probablement sage de se baser sur le consentement des donateurs et donc de leur information.

Il est intéressant de noter que l’”institute of fundraising”, a publiée sur son site Web une réponse à cette étude (iof-gdpr-essentials-report-final-v1), et indique que la grande majorité des associations utilisent des données publiques pour effectuer le profilage afin d’identifier de nouveaux donateurs potentiels et pour s’assurer que leurs communications avec les donateurs existants sont adaptées. Selon l’IoF cela implique une intervention humaine, plutôt que des ‘processus automatisés », du GDPR, et donc devrait bénéficier d’un traitement différent.

Que doit faire mon association ?

Vos mentions légales sur la confidentialité des données doit contenir des références claires sur les points suivants:

• Partage de données avec une autre organisation (que les données soient vendues ou échangées gratuitement)

• Recherche, indépendamment du fait que les données proviennent du domaine public ou d’une source accessible au public. Par recherche, on entend essayer de trouver des informations sur la situation financière d’une personne, ses biens, ses dons antérieurs ou sa propension à donner.

• Tout autre profilage, recherche ou sélection, qui peut inclure l’âge, les intérêts, la santé, ou des évaluations éthiques ou similaires.

• Acquérir des données de tiers – cela inclut les détails des donateurs potentiels, l’acquisition de données pour étayer les dossiers de donneurs existants ou potentiels

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Pour plus d’information sur le règlement européen sur la protection des données et les associations, voir :

Guide pratique gratuit « Les associations et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGDP ou GDPR) », cliquez ici.

Mon association est-elle soumise à la nouvelle Réglementation Générale sur la Protection des Données ?

Comment préparer votre association à la nouvelle Réglementation Générale sur la Protection des Données ?

Règlement européen sur la protection des données et association: faut-il désigner un délégué à la protection des données (DPO) ?

Association et RGPD (GDPR) : doit-on tenir un registre des traitements ?

Le site web de votre association est-il conforme à la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD ou GDPR) ?

Comment améliorer la qualité des données de votre association avant l’entrée en vigueur du règlement européen sur la protection des données (GDPR ou RGPD)

Le règlement européen sur la protection des données: que doit faire mon association en cas de violation de ses données ?

Comment adapter vos formulaires de dons en ligne et de contact pour les rendre conformes au RGPD

Votre association peut-elle délivrer un reçu de don ?

Toutes les associations peuvent recevoir des dons, mais toutes ne peuvent pas délivrer des reçus de dons ouvrant droit à réduction d’impôt pour le donateur. Dans quelles conditions une association peut-elle délivrer des reçus fiscaux ?

Quelles associations peuvent délivrer des reçus fiscaux ?

Pour pouvoir delivrer valablement un recu fiscal, il faut que votre association figure dans l’énumération des articles 200 et 238 bis du Code général des impôts, et notamment qu’elle ait l’un des caractères visés :

– philanthropique

– éducatif

– scientifique

– social

– humanitaire

– sportif

– familial

– culturel

– concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises

Il faut aussi qu’elle soit d’intérêt général (à ne pas confondre l’intérêt général et l’utilité publique). Cette condition implique que l’activité de l’association ne soit pas lucrative et que sa gestion soit désintéressée (donc une direction assurée à titre bénévole, ce qui n’empêche pas d’avoir recours à de la main d’œuvre salariée). Dernière condition, l’association ne doit pas fonctionner au profit d’un cercle restreint de personnes. Notez que votre association doit avoir son siège et exercer ses activités en France (sauf pour les associations humanitaires). En cas de doute, votre associaiton peut demander préalablement at tout emission de recus fiscaux, un avis positif de l’administration fiscale dans le cadre de la procédure de rescrit.

Quel versements ou dons sont éligibles ?

Point important, le versement, qu’il s’agisse d’un don ou d’une cotisation, doit être effectué à titre gratuit, sans contrepartie directe ou indirecte au profit de son auteur. Si vous désirez offrir des contreparties pour motiver vos donateurs, il existe des limites en ce qui concerne la valeur de cette contreparties. Pour plus d’information, lisez nos article sur les Idées de contreparties pour vos dons et la Contrepartie de don et réduction fiscale.

 

Rappelez vous qu’en cas de fraude, la loi prévoit une amende de 25% des montants ayant donné lieu à une réduction fiscale, dont le paiement relève de la responsabilité solidaire des dirigeants.

Le modèle de reçu fiscal

Une fois que vous avez clairement établi que votre association est éligible à émettre des reçus fiscaux, celui-ci doit contenir toutes les mentions du modèle type Cerfa n° 11580*03. Remplir ce formulaire est assez facile, mais nous apportons quelques éclaircissements:

Objet de votre association: reporter ici l’objet tel qu’il est écrit dans vos statuts.

Type d’association: en général, la plupart des associations loi 1901 sont concernées par la quatrième case : œuvre ou organisme d’intérêt général.

Somme du don: s’il vous avez reçu plusieurs versements, vous pouvez emmettre un reçu global si tous les dons déclarés ont bien été faits sur la même année civile.

Selon quel article la déduction fiscale est-elle possible: cochez l’article 200 du Code général des impôts (CGI) pour un particulier (sauf si soumis à l’impôt sur la fortune. Dasn ce cas, cochez l’article 885-0 V bis A) et l’article 238 bis du CGI pour les sociétés.

Attention l’ abandon de revenus ou de produits ou des frais engagés par les bénévoles dont ils ne demandent pas le remboursement sont une forme de don et considéré comme tels par l’administration fiscale. Dans ce cas, cochez la case « Autres » dans la partie « Nature du don ».

Nouveau contrôle sur place des reçus fiscaux de dons de votre association

Depuis le 1 janvier 2018 les agents du fisc peuvent donc accéder à vos locaux pour contrôler la délivrance que vous avez faites de reçus pour les dons qui vous ont été fait depuis le 1er janvier 2017. Ces agents vérifieront ainsi les montants portés sur les reçus et les montants des dons effectivement perçus (ceux-ci devront être similaires).

Voir aussi: La gestion des reçus fiscaux de votre association est une corvée administrative: voici comment vous faciliter la tâche

4 conseils pour réussir une campagne d’appel aux dons de votre association

En dépit du contexte économique, les Français continuent de donner, et le financement de type crowdfunding est en hausse. Les donateurs ont besoin de motivation pour participer à une cause, en particulier à une cause de long terme. Alors comment inspirer vos donateurs et comment réussir votre prochaine campagne d’appel aux dons. Voici 4 conseils pour réussir votre prochaine campagne :

  1. Soignez votre page d’appel aux dons
  2. Demandez des actions qui ne sortent pas des habitudes de vos donateurs 
  3. Illustrez vos histoires avec de vrais personnes 
  4. Ne culpabilisez pas vos donateurs

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  1. Soignez votre page d’appel aux dons : La vitrine principale de votre campagne est votre page d’appel aux dons : cette page va être le seul outil de « vente » ou de « marketing » de votre campagne donc il est essentiel de la créer avec soin. L’inspiration de vos donateurs viendra de l’histoire et des images que vous rattachez aux valeurs et aux ambitions de votre projet. Elle viendra aussi de la mise en oeuvre de votre projet. Rédiger des textes de qualité choisir un nom et des photos adaptés à votre campagne. L’idée est de mettre en avant l’importance de ce projet pour votre association et de le présenter de façon riche et détaillée.
  2. Demandez des actions qui ne sortent pas des habitudes de vos donateurs : Les comportements sont difficiles à changer. Restez dans les habitudes de vos donateurs. Par exemple proposez une campagne auprès des restaurants: un client qui commende une carafe d’eau gratuite, peut par exemple, payer cette eau 1 euro qui sera ensuite redistribué à votre cause. En vous appuyant sur une action habituelle, vous maximisez vos chances de succès.
  3. Illustrez vos histoires avec de vrais personnes : Votre campagne implique de vrais personnes, votre communication doit les mettre en avant pour créer cette connexion émotionnelle nécessaire au succès. Mettez des images, des citations, des vidéos qui montrent les personnes concernées par votre campagne (bénévoles, membres, bénéficiaires). Evitez les photos de groupe, montrez des individus.
  4. Ne culpabilisez pas vos donateurs: Ne dites pas comment le monde devrait fonctionner, ne donnez pas de leçon. Informez vos donateurs de manière à ce qu’ils puissent s’identifier aux personnes que vous aidez. Par exemple si vous faites une campagne anti-tabac, ne montrez pas un adulte qui dit à un enfant de ne pas fumer.  Plutôt montrez les consequences désastreuses du tabac sur la santé des enfants. De la même manière, ne dévalorisez pas vos bénéficiaires. Expliquez précisément comment les uns peuvent aider les autres.

Pour plus d’information, voir les articles ci dessous:

Exemple de page d’appel aux dons

8 conseils de fundraising pour les petites associations

Comment gérer le déroulement de ses projets associatifs

Comment trouver de nouveaux donateurs pour mon association ?

Quelles stratégies et campagnes d’emailing pour votre association

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Si vous êtes une association de la Loi 1901, vous pouvez bénéficier d’une consultation gratuite sur votre stratégie web, de fundraising et sur l’utilisation du numérique. N’hésitez pas à nous contacter pour nous faire part de vos besoins.

8 conseils de fundraising pour les petites associations

Vous êtes une petite association et vous êtes à la recherche de nouvelles sources  de financement? Vos moyens sont limités? Voici 8 d’idées de fundraising qui peuvent vous aider dans la promotion de votre cause tout au long de l’année.

Lire la suite 8 conseils de fundraising pour les petites associations

Quels sont les outils de fundraising de la plateforme VerticalSoft ?

Quels sont les outils de fundraising de la plateforme VerticalSoft ?

La plateforme VerticalSoft a plusieurs outils qui vous permet de faciliter votre fundraising. Ainsi VerticalSoft a les fonctionnalités suivantes:

  • Création de formulaires de dons pour des projets: Ces formulaires peuvent être intégrés à votre site web et une campagne d’emailing de levée de fond peut être établie. Vos formulaires sont pré-établis et générés automatiquement pour vous éviter une configuration graphique toujours difficile et chronophage. Votre campagne de dons peut inclure des dons ponctuels ou récurrents, des dons à montant fixe ou libre, ou des contreparties.

  • Création et gestion des contreparties: Récompenser ses donateurs est une façon intelligente et personnalisée pour les associations de montrer leur appréciation à ces derniers, mais aussi de construire un engagement émotionnel. Les types de récompenses ou encore contreparties (ou même “goodies”) peuvent être de tout ordre, matérielles ou immatérielles.  VerticalSoft vous permet d’offrir et de gérer de telles contreparties.
  • Gestion de vos demandes de financement auprès d’institutions financières/publiques/privées pour vous permettre de présenter un projet structuré et répondant aux attentes institutionnelles de ces donateurs.

  • Gestion des donateurs avec une base de données grands donateurs fournie par VerticalSoft. Vous pourrez segmenter vos donateurs pour une communication plus personnalisée grâce à notre outil emailing et newsletter.
  • Automatisation des tâches administratives autour du fundraising, tels que envoie du reçu fiscal, remerciements, rappels de dons, anniversaires etc… VerticalSoft automatise ainsi les actions qui amènent vos donateurs à rester engagés et à redonner.
  • Intégration avec le module comptable: Les dons génèrent automatiquement des écritures comptables pour faciliter vos tâches administratives.
  • Gestion du consentement pour le RGPD: Le règlement européen GDPR (general data protection regulation) ou RGPD (Réglementation Générale sur la Protection des Données), sera applicable à partir du 25 mai 2018 dans tous les pays de l’Union Européenne et donc en France.  L’utilisation d’un logiciel de gestion ou CRM peut vous aider.

Si vous avez des questions sur les fonctionnalités de VerticalSoft ou si vous désirez être accompagné dans votre stratégies de fundraising, n’hésitez pas à nous contacter.

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VerticalSoft est une entreprise de l’économie sociale et solidaire, aidant les associations dans leur transition numérique. Si vous êtes une association de la Loi 1901, vous pouvez bénéficier d’une consultation gratuite sur votre stratégie web et sur l’utilisation du numérique. N’hésitez pas à nous contacter pour nous faire part de vos besoins.

Comment fidéliser les donateurs de mon association : 8 astuces pour ravir vos donateurs

Si la question de trouver de nouveaux donateurs se pose régulièrement pour toutes les associations présentes et actives sur le Web, celle de comment fidéliser un donateur est tout aussi importante, si ce n’est plus. La création d’un simple formulaire de don en ligne mis sur votre site web n’est pas suffisant. En effet, il est essentiel pour votre association d’adopter une stratégie centrée vers des dons répétés ou récurrents. Pour cela vous devrez chercher à établir une vraie relation de confiance avec vos donateurs en misant sur la longévité de ces relations. Voici 8 astuces simples pour y parvenir.

1) Établissez un contact régulier avec vos donateurs par le biais de votre blog et de vos pages de réseaux sociaux

Créer un blog pour son association est probablement essentiel si vous désirez avoir une présence web significative. Votre blog et vos pages de réseaux sociaux (facebook ou twitter par exemple) ne servent pas seulement à améliorer votre référencement. Plus essentiellement, un blog vous permettra de poster des actualités sur l’avancement de vos projets et de toucher davantage de personnes. C’est donc un excellent moyen d’entrer dans la vie quotidienne de vos donateurs existants en les impliquant dans la vie de votre association. De nos jours, les sollicitations d’associations sont si nombreuses que même un donateur peut vous oublier au profit d’une autre cause plus visible et plus engagée.

2) Automatisez vos contacts avec le marketing automation

Votre but est de rester dans l’esprit de vos donateurs, et à ce titre, beaucoup de communications peuvent (et doivent) être automatisées. Qu’il s’agisse de l’envoie d’un remerciement après un don, de l’envoie d’un reçu fiscal, ou de l’envoie d’informations sur un projet soutenu, le marketing automation vous permet de créer une relation avec vos donateurs ou prospects. La fidélisation de vos donateurs naît surtout de votre communication régulière.

3) Facilitez l’expérience donateur pour encourager les dons récurrents

Fidéliser un donateur vous sera une mission totalement impossible si son expérience sur votre site n’est pas facile et fluide. Évaluer vos pages de demandes de dons, vos modes de paiement et le suivi (remerciements) de vos dons. Vos donateurs doivent avoir envie de re-donner, envie de soutenir votre cause et doivent se sentir appréciés. Rien de pire pour un donateur que de faire un don et de ne jamais plus entendre parler de votre association! Créer un parcours donateur peut être une solution.

4) Offrez un traitement VIP à vos donateurs les plus importants

Si vous êtes une association, vous savez bien que tous les donateurs ne sont pas égaux. Il pourrait donc être intéressant pour votre association d’offrir des expériences exclusives à vos donateurs les plus fidèles (ou les plus importants en montant). En général, les donateurs ne s’attendent pas à recevoir une attention particulière ou un traitement privilégié, donc cela peut être un outil puissant de fidélisation. Vous pouvez proposer par exemple des contreparties spécifiques et honorifiques, ou des invitations à des événements privés qui les informeront des progrès de votre projet et donc de comment leur argent a été mis à profit.

5) Créez un sentiment de communauté

Votre association peut régulièrement organiser des forums et événements d’information dans le but de rapporter les progrès fait dans vos projets. L’idée de créer une communauté engagée est un bon moyen de fidéliser vos donateurs à long terme. Par le biais de ces événements, vos donateurs pourront interagir entre eux, ce qui les liera d’autant plus à votre cause.

6) Personnalisez vos interactions avec chaque donateur

La personnalisation, en particulier dans le domaine de la communication, est l’une des stratégies les plus importantes si vous voulez fidéliser vos donateurs. Segmentez vos donateurs et envoyez leur une communication ciblée. Si vous soutenez plusieures causes, disons l’humanitaire, l’art et l’éducation, vous pouvez segmenter vos donateurs selon leurs affinités et leur envoyer des informations uniquement sur le sujet qui les intéresse.

7) Développez des astuces pour générer des dons récurrents

Certaines associations ont développé des techniques de fidélisation de donateurs en proposant un service ou une contrepartie gratuite après un certain nombre de dons. Par exemple, une mug de votre association gratuite est offerte après 10 dons.

8) Optimisez votre site pour les mobiles

Tout le monde le sait, nous passons de plus en plus de temps sur nos smartphones et nos tablettes. Dès lors, il est indispensable pour votre association d’avoir un site web responsive. Cela vaut également pour vos newsletters.

Avec ces quelques conseils, vous devriez voir vos donateurs plus engagés et donc plus susceptibles de redonner.

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Sophie Gioanni

A PROPOS DE L’AUTEUR

Sophie GIOANNI est chargée du développement international de VerticalSoft.com.  VerticalSoft est un logiciel de gestion en ligne tout-en-un pour piloter votre association.